Responsabilité
Transischool.org peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du site transischool.org. Nous n’éditons ni ne contrôlons les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion au contenu de ces sites. Bio Consom’acteurs ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.
La protection des données personnelles
- Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues
Loi informatique et liberté
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un courrier à :
Association Bio Consom’acteurs
10 rue Beaumarchais
93100 Montreuil
09 83 22 55 00